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Marques déposées par monsieur André PAGNAC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. André PAGNAC, Agissant pour le compte de la société "BIONAO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4255494
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2026
Marque en couleurs, figurative de André PAGNAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par monsieur André PAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur André PAGNAC domicilié(e) Cassaret - 31420 - AURIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Denis DUPUY-MANAUD domicilié(e) 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255494.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

André PAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : BIONAO , (Marque figurative) , BIONOW


M. André PAGNAC, Agissant pour le compte de la société "BIONAO" en cours de formation - Cassaret - 31420 - AURIGNAC - France


M. Jean-Denis DUPUY-MANAUD - 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.